Il est fondé une association régie par la loi du premier juillet 1901, le décret du 16 août 1901 et par les présents statuts.

Cette association a pour objet de rassembler, d'initier et de former à la pratique du bonsaï et des arts voisins, les habitants de l'Orne et ses environs.

Cette association prend le nom d' « Association Ornaise de Bonsaï ». Son sigle est « AOB », il peut la désigner dans tout document tel que les présents statuts.

Le siège social de cette association est situé au 2, impasse la morinière 61700 Perrou.

Cette association est constituée pour une durée illimitée.

Pour atteindre ses objectifs, l'association fera appel à toutes les ressources autorisées par les lois et règlements, notamment les cotisations des membres, les dons et subventions, les revenus des manifestations qu'elle organise, les sommes perçues en contrepartie de prestations fournies, des intérêts et valeurs qu'elle peut posséder.

Seuls des dirigeants de l'association peuvent détenir la signature sur les éventuels comptes en banque.

Toutes les fonctions au sein de l'association sont bénévoles, y compris celles des dirigeants. Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement d'une mission sont remboursés sur présentation des justificatifs.

En cas de dissolution de l'association, ses biens et fonds restants sont transmis à un organisme choisi lors de l'assemblée générale de dissolution.

L'association tient à jour plusieurs registres :

• un registre des adhésions répertoriant les membres inscrits,
• un registre des délibérations contenant chronologiquement les procès-verbaux des assemblées générales,
• le registre spécial prévu par la loi de 1901 consignant les modifications des statuts.

Un règlement intérieur, une charte, ou tout autre document pouvant participer au fonctionnement de l'association peut être établi et modifié en assemblée générale.

L'association se compose des personnes physiques qui acceptent ses statuts et qui s'acquittent de la cotisation annuelle. L'adhésion de chaque nouveau membre est soumise à l'acceptation des dirigeants de l'association.

Annuellement, par courrier papier ou numérique, les membres sont convoqués en assemblée générale ordinaire par le président, le secrétaire ou le trésorier. Sa date se fixe au moins 21 jours plus tôt. Son ordre du jour est fixé 14 jours avant. Ainsi, durant 7 jours au moins, tous les membres disposent de la possibilité d'ajouter des points à débattre.

Une assemblée générale extraordinaire peut être programmée à la demande des dirigeants ou de la moitié des membres.

Les membres réunis en assemblée générale ordinaire ou extraordinaire sont compétents pour :

• approuver le rapport moral de l'association,
• approuver le rapport d'activité de l'association,
• approuver le rapport financier de l'association,
• modifier les statuts de l'association,
• fixer le montant de la cotisation annuelle,
• désigner les dirigeants de l'association,
• radier un membre de l'association,
• déclarer sa dissolution, sa fusion ou son affiliation,
• délibérer des autres points inscrits à l'ordre du jour.

Lors d'une assemblée générale, la prise de décision s'effectue par l'élection à la majorité simple des membres présents ou représentés. En effet, le vote par procuration est autorisé à la condition d'un maximum de deux procurations par membre présent.

Le vote s'effectue à main levée sauf sur demande d'au moins deux membres présents.

En cas d'égalité, la voix du président prime.

À l'issue de chaque assemblée générale, se dresse un procès-verbal qui rend compte de l'ensemble des points discutés et décisions prises.

L'association se choisit, parmi ses membres majeurs et à jour de leurs cotisations, un bureau composé d'au moins deux dirigeants :

• un président,
• un secrétaire général,
• un trésorier,
• et d'autres dirigeants dont la mission et l'intitulé sont prévus en assemblée générale.

Ils sont élus pour deux ans renouvelables.

Le bureau est en charge de la gestion des affaires courantes de l'association. Il se réunit aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association et au moins 2 fois par an.

Le président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Lors d'une assemblée générale, il présente le rapport moral.

Le secrétaire général assure l'organisation de l'association. Il dresse les procès-verbaux et tient les registres à jour. Lors d'une assemblée générale, il présente le rapport d'activité générale.

Le trésorier tient les comptes de l'association. Il décide des dépenses et gère le patrimoine de l'association. Lors d'une assemblée générale, il présente le rapport financier contenant notamment les remboursements des frais de mission.

Les autres dirigeants s'acquittent de leurs missions respectives. Lors d'une assemblée générale, ils présentent chacun un rapport spécifique.

Lors d'une réunion du bureau, la prise de décision s'effectue à la majorité simple des dirigeants présents et selon un quorum de deux tiers (2/3) des dirigeants. En cas d'égalité, la voix du président prime.

À l'issue de chaque réunion, se dresse un procès-verbal qui rend compte de l'ensemble des points discutés et décisions prises.